Prochain conseil municipal



Prochain conseil municipal à 18h00 salle du Conseil : jeudi 23 novembre 2017.


Ordre du jour
Administration générale

  • Changement d’opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • Signature de la convention de mise à disposition de locaux à intervenir entre communes membres de MPM
  • Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services entre la commune de Pierrefeu-du-Var et la communauté de communes MPM
  • Approbation du rapport d’activité de la communauté de communes MPM pour l’année 2016
  • Approbation du rapport sur l’année 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets par la communauté de communes MPM
  • Fusion-absorption de la SEM de La Londe par la SAGEM
  • Information sur les décisions municipales
Personnel

  • Régime indemnitaire : indemnité d’astreinte de décision cadre d’emploi des techniciens territoriaux
Finances

  • Prise en charge de non valeurs concernant le budget ville
  • Prise en charge de non valeurs concernant le budget de l’eau
  • Virements et ouvertures de crédits sur le budget de la ville
  • Ouvertures de crédits sur le budget de l’eau
  • Ouvertures de crédits  sur le budget de l’assainissement
  • Subvention - mission humanitaire au Cambodge - janvier 2018
  • Concession pour récolte de feuillages décoratifs en forêt communale de Pierrefeu
  • Mise à  disposition des biens au SYMIELECVAR suite à la dissolution  du SIEPERS par arrêté préfectoral en date du 14 avril 2017 transférant la compétence “construction de réseaux d’éclairage public” au symielecvar au 01/07/2017
  • Vote d’une AP/CP pour l’opération de réalisation de travaux d’optimisation du réseau et diminution de pertes d’eau
  • Vote d'une modification à l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour l'opération d'assainissement du Hameau des Platanes – 2017